Communauté de Communes du Massif du Vercors
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Séance du 15 décembre 2016

ORDRE DU JOUR :

 

I.       APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2016.

II.     COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.

III.    CHARTE D'INSTALLATION DU GROUPE « PLACE AUX JEUNES »

IV.    AUTORISATION DE MANDATEMENT ANTICIPE DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT 2017

V.     DECISION MODIFICATIVE N°4 -BUDGET REGIE REMONTEES MECANIQUES

VI.    DECISION MODIFICATIVE N°5 -BUDGET PRINCIPAL

VII.  DECLASSEMENT D'UN DELAISSE DE VOIRIE AU PEUIL - VENTE ET ECHANGE DE TERRAINS

VIII.PRESERVATION DES PARCELLES AGRICOLES - ACHAT DE PARCELLES

IX.    EXTINCTION PARTIELLE DE L'ECLAIRAGE PUBLICS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE A PARTIR DU 3 JANVIER 2017

X.     CONVENTION DE PARTENARIAT 29ème FESTIVAL DU FILM POUR ENFANTS

XI.    GROUPEMENT DE COMMANDES DU VERCORSNORD - ATTRIBUTION DES ACCORDS-CADRES FOURNITURE DE FIOUL, CARBURANTS

XII.  DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR LA LECTURE PUBLIQUE

XIII.NOUVELLE CONVENTION DE SERVICE COMMUN ET D'OCCUPATION DES LOCAUX MEDIATHEQUE TETE DE RESEAU - BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE LANS EN VERCORS

XIV.CONVENTION POUR L'ORGANISATION DU TROPHEE ANDROS

XV.  MAINTIEN D'UN OFFICE DE TOURISME DISTINCT A LANS EN VERCORS EN TANT QUE STATION CLASSEE DE TOURISME JUSQU'AU 1ER JANVIER 2018

XVI.AVANCE SUR SUBVENTION 2017 - OFFICE DE TOURISME

XVII.       CONTRAT DE PERFORMANCE DES ALPES DE L'ISERE

XVIII.      DEMANDE DE SUBVENTION PLAN « NEIGE-STATIONS » - EXTENSION DU RESEAU DE NEIGE DE CULTURE

XIX.PERMIS D'AMENAGER - RETENUE COLLINAIRE

XX.  CREATION DE POSTES

XXI.REGIME INDEMNITAIRE- ATTRIBUTION DE LA PRIME DE SERVICE ET DE RENDEMENT (PSR)

XXII.       REGIME INDEMNITAIRE- ATTRIBUTION DE L'INDEMNITE SPECIFIQUE DE SERVICE (I.S.S.)

XXIII.      REGIE DES REMONTEES MECANIQUES - TARIFICATION PERSONNEL 2016/2017

XXIV.      MODIFICATION TARIFS SKI ALPINS - REDEVANCES SKI NORDIQUES

XXV.       MODIFICATION DES INDEMNITES DE FONCTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX

XXVI.      TARIF BORNE DE SERVICE CAMPING-CAR DES MONTAGNES DE LANS

XXVII.    BORNES ELECTRIQUES - CONVENTION DE SERVITUDE DE CANALISATION ELECTRIQUE


Document PDFPV CMs jeudi 15 décembre 2016.pdf

Séance du 5 septembre 2016

ORDRE DU JOUR :

 

I.       APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2016.

II.     COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.

III.    CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LE MARCHE D'APPROVISIONNEMENT DE FUEL, GNR ET CARBURANTS

IV.    CONSTITUTION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LE MARCHE D'APPROVISIONNEMENT DE FUEL, GNR ET CARBURANTS

V.     DEMANDE DE MAITRISE D'OUVRAGE DELEGUEE ET DE FINANCEMENT AU SEDI POUR DES TRAVAUX D'ECLAIRAGE PUBLIC

VI.    REGULARISATION TROTTOIR CENTRE BOURG - ACHAT DE PARCELLES

VII.  STOCKAGE DE NEIGE - ACHAT DE PARCELLE - RUE LEON ROGNIN

VIII.MODIFICATION DE L'ETAT D'ASSIETTE DES VENTES DE COUPES DE BOIS COMMUNAL

IX.    DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT DE L'ISERE - CREATION D'UNE MARE PEDAGOGIQUE A ROCHE-ROUSSE

X.     DECISION MODIFICATIVE N°1 : BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT

XI.    DECISION MODIFICATIVE N°2 : BUDGET REGIE DES REMONTEES MECANIQUES

XII.  TARIFS ACCUEIL DE LOISIRS ET RESTAURATION SCOLAIRE

XIII.TARIFS SKI ALPINS - REDEVANCES SKI NORDIQUES - TARIFS DES BOXES.

XIV.COMMISSION INTERCOMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER -ELECTION

XV.  SALLES COMMUNALES - MODIFICATION TARIFS DE LOCATION SALLES HORS SAC

XVI.APPROBATION DES REDEVANCES COMMUNALES DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

XVII.       CONVENTION 2016 D'OCCUPATION PRECAIRE D'UN EQUIPEMENT COMMUNAL AVEC L'OMT DE VILLARD DE LANS

XVIII.      TOUR DE TABLE DES DELEGATIONS.


Document PDFPV CM jeudi 5 septembre 2016_1.pdf

Séance du jeudi 16 juin 2016

ORDRE DU JOUR :
I. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26
MAI 2016.
II. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN
APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES
TERRITORIALES.
III. RESEAU DE CHALEUR - RAPPORT D'ACTIVITES 2015 -
APPROBATION
IV. ASSAINISSEMENT - RAPPORT D'ACTIVITES 2015 - APPROBATION
V. EAU POTABLE - RAPPORT D'ACTIVITES 2015 - APPROBATION
VI. SPANC - RAPPORT D'ACTIVITES 2015 - APPROBATION
VII. MODALITES DE MISE A DISPOSITION DE L'ETUDE D'IMPACT -
REALISATION D'UNE RETENUE COLLINAIRE AVEC ACTIVITES LUDIQUES D'ETE
ET RENFORCEMENT DU RESEAU DE NEIGE DE CULTURE
VIII. DEMANDE DE SUBVENTION PLAN « NEIGE-STATIONS » -
REALISATION D'UNE RETENUE COLLINAIRE AVEC ACTIVITES LUDIQUES D'ETE
ET RENFORCEMENT DU RESEAU DE NEIGE DE CULTURE
IX. APPROBATION DU RAPPORT DU SCHEMA DE MUTUALISATION DES
SERVICES
X. SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE
- DISSOLUTION DU SIALMO - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
XI. DECISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET ZAE JEAUME
XII. DECISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET PRINCIPAL
XIII. DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET REMONTEES MECANIQUES
XIV. PERMIS MODIFICATIF - SANITAIRES REGIE REMONTEES
MECANIQUES
XV. APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LE FESTIVAL
MARMOTTE HIGHLINE PROJECT 2016
XVI. TOUR DE TABLE DES DELEGATIONS.


Document PDFPV CM 16 juin 2016_1.pdf

Séance du 26 mai 2016

ORDRE DU JOUR :
I. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29
AVRIL 2016.
II. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN
APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES
TERRITORIALES.
III. DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET ZAE JEAUME
IV. TOUR DE TABLE DES DELEGATIONS.


Document PDFPV jeudi 26 mai 2016.pdf

Séance du 29 avril 2016

ORDRE DU JOUR :
I. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31
MARS 2016.
II. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN
APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES
TERRITORIALES.
III. BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N°1.
IV. EMPRUNT - REFINANCEMENT DE LA DETTE.
V. APPROBATION DU RAPPORT DEFINITIF DE LA COMMISSION
LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES « C. L. E. C. T. ».
VI. CONDITIONS FINANCIERES ET PATRIMONIALES DU TRANSFERT
DES BIENS NECESSAIRES A L'EXERCICE DE LA COMPETENCE « ZONES
D'ACTIVITES ECONOMIQUES » (ZAE) POUR LA COMMUNE DE LANS-EN-VERCORS.
VII. CREATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE INTERCOMMUNAL
POUR LA SIGNALETIQUE DES ENTREPRISES.
VIII. CONVENTION DE PARTAGE DE BIENS - CRECHE DE LANS-ENVERCORS.
IX. AVIS SUR L'EXTENSION DU PERIMETRE DE L'ASA VERCORS
MONTAGNES.
X. SALLES MUNICIPALES - MODIFICATION DES TARIFS DE LOCATION.
XI. TAXE DE SEJOUR - MODIFICATIONS.
XII. PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE LA CRECHE DE LANSEN
-VERCORS A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MASSIF DU VERCORS
XIII. TOUR DE TABLE DES DELEGATIONS.


Document PDFPV vendredi 29 avril 2016.pdf

Séance du 31 mars 2016

ORDRE DU JOUR :
I. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 FEVRIER 2016.
II. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN APPLICATION DE
L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.
III. ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF EXERCICE 2015 - BUDGET PRINCIPAL.
IV. ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF EXERCICE 2015 - BUDGET REGIE DES
REMONTEES MECANIQUES.
V. ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF EXERCICE 2015 - BUDGET AEP.
VI. ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF EXERCICE 2015 - BUDGET BOIS ET FORETS.
VII. ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF EXERCICE 2015 - BUDGET SPANC.
VIII. ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF EXERCICE 2015 - BUDGET ZAE JEAUMES.
IX. ADOPTION DU COMPTE DE GESTION EXERCICE 2015 - BUDGET PRINCIPAL.
X. ADOPTION DU COMPTE DE GESTION EXERCICE 2015 - BUDGET REGIE DES
REMONTEES MECANIQUES.
XI. ADOPTION DU COMPTE DE GESTION EXERCICE 2015 - BUDGET AEP.
XII. ADOPTION DU COMPTE DE GESTION EXERCICE 2015 - BUDGET BOIS ET FORETS.
XIII. ADOPTION DU COMPTE DE GESTION EXERCICE 2015 - BUDGET SPANC.
XIV. ADOPTION DU COMPTE DE GESTION EXERCICE 2014 - BUDGET ZAE JEAUMES.
XV. AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2015 - BUDGET PRINCIPAL.
XVI. AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2015 - BUDGET REGIE DES
REMONTEES MECANIQUES.
XVII. AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2015 - BUDGET AEP.
XVIII. AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2015 - BUDGET BOIS ET FORETS.
XIX. AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2015 - BUDGET SPANC.
XX. AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2015 - BUDGET ZAE JEAUMES.
XXI. BUDGET PRIMITIF 2016 - BUDGET PRINCIPAL.
XXII. BUDGET PRIMITIF 2016 - BUDGET REGIE DES REMONTEES MECANIQUES.
XXIII. BUDGET PRIMITIF 2016 - BUDGET AEP.
XXIV. BUDGET PRIMITIF 2016 - BUDGET BOIS ET FORETS.
XXV. BUDGET PRIMITIF 2016 - BUDGET SPANC.
XXVI. BUDGET PRIMITIF 2016 - BUDGET ZAE JEAUMES.
XXVII. VOTE DU TAUX DES CONTRIBUTIONS DIRECTES 2016.
XXVIII. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ANNEE 2016.
XXIX. DESIGNATION D'UN ELU REFERENT - COMMISSION RESTREINTE
D'INSTALLATION (CRI).
XXX. AVENANT N°3 A LA CONVENTION CHALLENGE VERCORS.
XXXI. SDIS - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE REPARTITION DES FRAIS DE
FONCTIONNEMENT.
XXXII. COUPES AFFOUAGERES 2016.
XXXIII. MISE EN ACCESSIBILITE DES POINTS D'ARRET TRANSISERE A LANS-ENVERCORS.
XXXIV. EXTENSION DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT DU HAMEAU DES HERAUDS AU
HAMEAU DES BLANCS - DEMANDE DE SUBVENTION.
XXXV. DEMANDE DE SUBVENTION - DOTATION TERRITORIALE 2016.


Document PDFPV 31 mars 2016.pdf

Séance du 25 février 2016

O

ORDRE DU JOUR :
I. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28
JANVIER 2016.
II. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN
APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES
TERRITORIALES.
III. MODIFICATION DES INDEMNITES DE FONCTIONS DES
CONSEILLERS MUNICIPAUX.
IV. MODIFICATION DE LA COMMISSION COMMUNALE
INFRASTRUCTURES - RESEAUX - BATIMENTS.
V. CREATION D'UN SERVICE COMMUN INSTRUCTION DROITS DES
SOLS INTERCOMMUNAL.
VI. TRANSFERT DU PERMIS D'AMENAGER DE LA ZONE D'ACTIVITES
DE JEAUMES A LA CCMV.
VII. INDEMNITE DE CONSEIL DU COMPTABLE PUBLIC MONSIEUR
RESTOUEIX.
VIII. SUBVENTION AU GROUPEMENT PASTORAL DES ALLIERES.
IX. DEMANDE D'AIDE PUBLIQUE POUR LA CREATION D'UN RESEAU DE
PISTES FORESTIERES A SAGNES ET BONNEAUX.
X. DECISION MODIFICATIVE DU BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT.
XI. DECISION MODIFICATIVE DU BUDGET REGIE DES REMONTEES
MECANIQUES.
XII. DECISION MODIFICATIVE DU BUDGET BOIS ET FORETS.
XIII. POLITIQUE CULTURELLE : NOUVELLE STRATEGIE COMMUNALE.
XIV. CREATION DU RUCHER FAMILIAL COMMUNAL DE L'ECLUSE.
XV. DEMANDE DE DENOMINATION EN COMMUNE TOURISTIQUE.
XVI. DEMANDE DE CLASSEMENT EN STATION CLASSEE DE TOURISME.
XVII. CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION POUR L'IMPLANTATION DE
DEUX POSTES DE DISTRIBUTION PUBLIQUE CONSTITUTIVE DE DROITS REELS.
XVIII. INDEMNITE DE CONSEIL DU COMPTABLE PUBLIC.
XIX. TOUR DE TABLE DES DELEGATIONS.


Document PDFPV jeudi 25 février 2016.pdf

Séance du 28 janvier 2016

ORDRE DU JOUR :
I. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17
DECEMBRE 2015.
II. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN
APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES
TERRITORIALES.
III. CONCESSIONS FUNERAIRES - AUGMENTATION DES TARIFS.
IV. OFFICE DE TOURISME - CONVENTION FINANCIERE ET
D'OBJECTIFS.
V. TRANSFERT DE L'EXERCICE DE LA COMPETENCE : MISE EN PLACE
ET ORGANISATION D'UN SERVICE COMPRENANT LA CREATION ? L'ENTRETIEN
ET L'EXPLOITATION DES INFRASTRUCTURES DE CHARGE POUR VEHICULES
ELECTRIQUES ET HYBRIDES RECHARGEABLES (IRVE) AU SEDI.
VI. TRANSFERT DE COMPETENCE : GESTION DES ETABLISSEMENTS
D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT.
VII. CONSEIL EN ENERGIE PARTAGEE ENTRE LA COMMUNE DE LANS
EN VERCORS ET LE SYNDICAT DES ENERGIES DU DEPARTEMENT DE L'ISERE.
VIII. CREATION D'UN SERVICE COMMUN INFORMATIQUE
INTERCOMMUNAL.
IX. MANIFESTE POUR UN ELEVAGE BOVIN VIANDE EUROPEEN
DURABLE.
X. TOUR DE TABLE DES DELEGATIONS.


Document PDFPV jeudi 28 janvier 2016.pdf

Séance du 17 décembre 2015

ORDRE DU JOUR :
I. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3
DECEMBRE 2015.
II. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN
APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES
TERRITORIALES.
III. DECISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT.
IV. MODIFICATION DES TARIFS SKI ALPIN 2015/2016.
V. DEMANDE D'AUTORISATION DE DEFRICHEMENT POUR LE PROJET
DE CREATION D'UNE RETENUE COLLINAIRE.
VI. PRISE DE COMPETENCE PAR LA CCMV - GESTION DES
ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT.
VII. TOUR DE TABLE DES DELEGATIONS.


Document PDFCR jeudi 17 décembre 2015 V3.pdf

Séance du 3 décembre 2015

ORDRE DU JOUR :
I. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26
NOVEMBRE 2015.
II. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN
APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES
TERRITORIALES.
III. DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL -
REHABILITATION DU REFUGE AUBERGE DES ALLIERES.
IV. AUTORISATION DE MANDATEMENT ANTICIPE DES DEPENSES
D'INVESTISSEMENT 2016.
V. OFFICE DE TOURISME - AVANCE SUR SUBVENTION 2016.
VI. CRECHE TROIS P'TITS TOURS - AVANCE SUR SUBVENTION 2016.
VII. CONVENTION POUR L'ORGANISATION DU TROPHEE ANDROS 2016.
VIII. REGIE DES REMONTEES MECANIQUES - TARIFICATION PERSONNEL
2015/2016.
IX. CONTRAT DE PRESTATIONS DE SECOURS 2015/2016.
X. TARIFS DES FRAIS DE SECOURS.
XI. PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION
INTERCOMMUNALE.
XII. TOUR DE TABLE DES DELEGATIONS.


Document PDFCR jeudi 3 décembre 2015 V2.pdf

Séance du 26 novembre 2015

ORDRE DU JOUR :
I. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29
OCTOBRE 2015.
II. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN
APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES
TERRITORIALES.
III. TRANSFERTS DES COMPTES ET ACTIFS DU SIRAM AU PROFIT DE LA
COMMUNE D'AUTRANS.
IV. CONVENTION DE PARTENARIAT 28EME FESTIVAL DU FILM POUR
ENFANTS.
V. CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FEDERATION FRANCAISE
DE SPORT ADAPTE.
VI. OFFICE DE TOURISME - AVENANT N°2 A LA CONVENTION
D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2015.
VII. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX POUR LE
SERVICE ENFANCE JEUNESSE - VIE LOCALE DE LA CCMV.
VIII. PNRV - CONVENTION PARKING MAISON SPORT ET NATURE.
IX. CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DE L'ISERE SUR LA
VIABILITE HIVERNALE.
X. TARIFS DE MISE A DISPOSITION DU PARC DE LOISIRS DE L'AIGLE.
XI. CONVENTION D'UTILISATION DU DOMAINE SKIABLE DE LANS EN
VERCORS - 7EME BATAILLON DE CHASSEURS ALPINS.
XII. CONVENTION DE JUMELAGE AVEC LE 7EME BATAILLON DE
CHASSEURS ALPINS.
XIII. TOUR DE TABLE DES DELEGATIONS.


Document PDFCR jeudi 26 novembre 2015 V2.pdf

Séance du 29 octobre 2015

ORDRE DU JOUR :
I. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24
SEPTEMBRE 2015.
II. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN
APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES
TERRITORIALES.
III. AUTORISATION DU MAIRE - REHABILITATION DU REFUGE
AUBERGE DES ALLIERES.
IV. CONVENTION AVEC L'ETAT - SYSTEME D'ENREGISTREMENT DES
DEMANDES DE LOGEMENT LOCATIF SOCIAL.
V. CONVENTION NORDIC PASS VERCORS 4 SAISONS.
VI. CONVENTION DE MISSION 2015 - POSTE DE DIRECTION MPT 4
MONTAGNES.
VII. DECISION MODIFICATIVE - BUDGET PRINCIPAL.
VIII. PROMESSE DE VENTE - LOCAL DANS LE POLE SANTE
PLURIDISCIPLINAIRE.
IX. TOUR DE TABLE DES DELEGATIONS.


Document PDFCR jeudi 29 octobre 2015 V2.pdf

Séance du 24 septembre 2015

ORDRE DU JOUR :
I. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3
SEPTEMBRE 2015.
II. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN
APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES
TERRITORIALES.
III. DECISION MODIFICATIVE 2 - BUDGET PRINCIPAL.
IV. AUTORISATION DE DEPOT DE DOSSIER DE L'AGENCE
D'ACCESSIBILITE PROGRAMMEE DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC
ET INSTALLATIONS OUVERTES AU PUBLIC COMMUNAUX.
V. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - FETE DE LA
FORET DE MONTAGNE 2015 - ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIERES DE
L'ISERE.
VI. EXONERATION PARTIELLE DE PENALITES DE RETARD - MAITRISE
D'OEUVRE POUR L'EXTENSION DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT DES GIRARDS.
VII. SUPPRESSION DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE LA
BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE.
VIII. CONTRAT DE DEVELOPPEMENT DIVERSIFIE - REALISATION D'UNE
RETENUE COLLINAIRE AVEC ACTIVITES LUDIQUES D'ETE ET RENFORCEMENT
DU RESEAU DE NEIGE DE CULTURE.
IX. CONTRAT DE DEVELOPPEMENT DIVERSIFIE - AMENAGEMENT DE
SANITAIRES PUBLICS ET D'UNE AIRE DE CAMPING CAR.
X. MODIFICATION DU MODE DE CALCUL DE LA PARTICIPATION POUR
LE FINANCEMENT DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF (PFAC).
XI. MODIFICATION DES TARIFS SKI NORDIQUE 2015/2016.
XII. MOTION DE SOUTIEN A L'ACTION DE L'AMF POUR ALERTER
SOLENNELLEMENT LES POUVOIRS PUBLICS SUR LES CONSEQUENCES DE LA
BAISSE MASSIVE DES DOTATIONS DE L'ETAT.
XIII. TOUR DE TABLE DES DELEGATIONS


Document PDFCR jeudi 24 septembre 2015 V2.pdf

Séance du 3 septembre 2015

ORDRE DU JOUR :
I. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUILLET 2015.
II. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN APPLICATION DE
L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.
III. COMPLEMENT TARIFS - SKI ALPIN - 2015/2016.
IV. PERSONNEL : SUPPRESSION/CREATION DE POSTE.
V. REGIE PERSONNALISEE CENTRE CULTUREL ET SPORTIF - DESIGNATION DU
DIRECTEUR.
VI. TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE - FIXATION DU
COEFFICIENT MULTIPLICATEUR UNIQUE.
VII. MOTION SUR LA FUSION DES INTERCOMMUNALITES.
VIII. TOUR DE TABLE DES DELEGATIONS.


Document PDFCR jeudi 3 septembre 2015 V2.pdf

Séance du 25 juin 2015

ORDRE DU JOUR :
I. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2015.
II. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN APPLICATION DE
L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.
III. DESAFFILIATION DE GRENOBLE-ALPES METROPOLE DU CENTRE DE
GESTION 38.
IV. PRESENTATION DES RAPPORTS D'ACTIVITES - EAU POTABLE.
V. PRESENTATION DES RAPPORTS D'ACTIVITES - ASSAINISSEMENT COLLECTIF.
VI. PRESENTATION DES RAPPORTS D'ACTIVITES - ASSAINISSEMENT
INDIVIDUEL SPANC.
VII. PRESENTATION DES RAPPORTS D'ACTIVITES - RESEAU DE CHALEUR.
VIII. DEMANDE DE SUBVENTION - DOTATION TERRITORIALE 2015.
IX. TARIFS ALPINS - REDEVANCES SKI NORDIQUES - TARIFS DES BOXES
2015/2016.
X. CONVENTION 2015 D'OCCUPATION PRECAIRE D'UN EQUIPEMENT COMMUNAL
AVEC L'OMT DE VILLARD DE LANS.
XI. TOUR DE TABLE DES DELEGATIONS.


Document PDFCR 25 juin 2015 V2bis.pdf

Séance du 26 mars 2015

ORDRE DU JOUR :
I. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 FEVRIER 2015.
II. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN APPLICATION DE
L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.
III. ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF EXERCICE 2014 - BUDGET PRINCIPAL.
IV. ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF EXERCICE 2014 - BUDGET REGIE DES
REMONTEES MECANIQUES.
V. ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF EXERCICE 2014 - BUDGET AEP.
VI. ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF EXERCICE 2014 - BUDGET BOIS ET FORETS.
VII. ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF EXERCICE 2014 - BUDGET SPANC.
VIII. ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF EXERCICE 2014 - BUDGET ZAE JEAUME.
IX. ADOPTION DU COMPTE DE GESTION EXERCICE 2014 - BUDGET PRINCIPAL.
X. ADOPTION DU COMPTE DE GESTION EXERCICE 2014 - BUDGET REGIE DES
REMONTEES MECANIQUES.
XI. ADOPTION DU COMPTE DE GESTION EXERCICE 2014 - BUDGET AEP.
XII. ADOPTION DU COMPTE DE GESTION EXERCICE 2014 - BUDGET BOIS ET FORETS.
XIII. ADOPTION DU COMPTE DE GESTION EXERCICE 2014 - BUDGET SPANC.
XIV. ADOPTION DU COMPTE DE GESTION EXERCICE 2014 - BUDGET ZAE JEAUME.
XV. AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2014 - BUDGET PRINCIPAL.
XVI. AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2014 - BUDGET REGIE DES
REMONTEES MECANIQUES.
XVII. AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2014 - BUDGET AEP.
XVIII. AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2014 - BUDGET BOIS ET FORETS.
XIX. AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2014 - BUDGET SPANC.
XX. AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2014 - BUDGET ZAE JEAUME.
XXI. BUDGET PRIMITIF 2015 - BUDGET PRINCIPAL.
XXII. BUDGET PRIMITIF 2015 - BUDGET REGIE DES REMONTEES MECANIQUES.
XXIII. BUDGET PRIMITIF 2015 - BUDGET AEP.
XXIV. BUDGET PRIMITIF 2015 - BUDGET BOIS ET FORETS.
XXV. BUDGET PRIMITIF 2015 - BUDGET SPANC.
XXVI. BUDGET PRIMITIF 2015 - BUDGET ZAE JEAUME.
XXVII. VOTE DU TAUX DES CONTRIBUTIONS DIRECTES.
XXVIII. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ANNEE 2015.
XXIX. CHANGEMENT DE LOGO DE LA COMMUNE DE LANS EN VERCORS.
XXX. COMITE CONSULTATIF CENTRE CULTUREL - MODIFICATION.
XXXI. CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA REGIE PERSONNALISEE CENTRE CULTUREL
ET SPORTIF - DESIGNATION DES REPRESENTANTS.
XXXII. CCMV - MODIFICATION STATUTAIRE EN VUE DE LA PRISE DE COMPETENCES
ZONES D'ACTIVITES ECONOMIQUES (ZAE).
XXXIII. APPROBATION DE L'AVENANT N°2 A LA CONVENTION CHALLENGE VERCORS.
XXXIV. SEDI - ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES EN TANT QUE MEMBRE.
XXXV. CONVENTION POUR LA REPARTITION DES CERTIFICATS D'ECONOMIES
D'ENERGIE.
XXXVI. REGULARISATION DE VOIRIE - ACHAT DE PARCELLES.
2/26
XXXVII. REACTUALISATION DU PROJET EDUCATIF ENFANCE JEUNESSE DE LA
COMMUNE DE LANS EN VERCORS.
XXXVIII. COUPES AFFOUAGERES 2015.
XXXIX. PERSONNEL - CREATIONS ET SUPRESSIONS DE POSTES.
XL. TOUR DE TABLE DES DELEGATIONS.


Document PDFCR 26 mars 2015.pdf

Séance du 26 février 2015

ORDRE DU JOUR :
I. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JANVIER
2015.
II. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN APPLICATION DE
L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES
TERRITORIALES.
III. DEMANDE DE SUBVENTION TRAVAUX SYLVICOLES 2015
IV.CONVENTION D'AUTORISATION DE TRAVAUX ET POSE DE MOBILIERS -
VIAVERCORS.
V. GROUPEMENT DE COMMANDES - LOCATION ET MAINTENANCE DE
PHOTOCOPIEURS MULTIFONCTIONS.
VI. INDEMNITE DE CONSEIL DU COMPTABLE PUBLIC.
VII. PERSONNEL - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL.
VIII. PERSONNEL - CREATION DE POSTE
IX. TOUR DE TABLE DES DELEGATIONS.


Document PDFCR 26 février 2015 V2.pdf

Séance du 27 février 2014

ORDRE DU JOUR :

 

I.      APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2014.

II.    COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.

III.   BUDGETS - ADOPTION DES COMPTES ADMINISTRATIFS EXERCICE 2013.

IV.   BUDGETS - ADOPTION DES COMPTES DE GESTION EXERCICE 2013.

V.    BUDGETS - AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2013.

VI.   VOTE DU TAUX DES CONTRIBUTIONS DIRECTES.

VII.SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ANNEE 2014.

VIII.        VOTE DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP).

IX.   BUDGETS PRIMITIFS 2014.

X.    CREATION D'UN BUDGET ANNEXE - ZONE D'ACTIVITES ECONOMIQUES COTE DE JEAUMES.

XI.   ZONE D'ACTIVITES - LA COTE DE JEAUMES - AUTORISATION DE VENTE DES LOTS.

XII.DEMANDES DE SUBVENTIONS - AMENDES DE POLICE 2014 AMENAGEMENT DE SECURITE.

XIII.        DEMANDE DE SUBVENTION - CONSERVATION DES HABITATS DE REPRODUCTION DU TETRAS-LYRE.

XIV.        CONVENTION D'AIDE AU MAINTIEN DU PLATEAU RADIOLOGUE DU POLE DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE.

XV.CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE - MISE A DISPOSITION DE L'EXTENTION DE TOITURE DES SERVICES TECHNIQUES.

XVI.        REGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DES PHOTOCOPIES - MODIFICATION DES TARIFS.

XVII.      TARIF DE MISE A DISPOSITION DE LA LISTE ELECTORALE SUR ETIQUETTES LORS DES CAMPAGNES ELECTORALES.

XVIII.     SALLE MUNICIPALES - REGLEMENT ET TARIFS DE LOCATION.

XIX.        TRAVAUX EFFECTUES PAR LES SERVICES MUNICIPAUX POUR LE COMPTE DE TIERS - FRAIS D'INTERVENTION.

XX.TRAVAUX EN FORET COMMUNALE AVEC VALORISATION BOIS ENERGIE.

XXI.        TOUR DE TABLE DES DELEGATIONS.


Document PDFCR bis27 février 2014 V2.pdf
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