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Prochain conseil municipal mardi 2 juin 2020

Publié le 28 mai 2020 dans la rubrique Actualité - Mairie

Le prochain conseil municipal aura lieu mardi 2 juin 2020 à 20h au centre culturel et sportif Le Cair – salle de spectacle – 180, rue des écoles – 38250 Lans-en-Vercors.

Ordre du jour :

1. Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 27 février 2020 et du 25 mai 2020

2. Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

3. Affectation des résultats 2019 du budget principal et reprise des résultats 2019 du budget Régie des remontées mécaniques dans le budget principal

4. Budget primitif 2020- Budget principal

5. Budget Eau et assainissement et budget SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif) – Non rattachement de charges et de produits – Exercice 2020

6. Approbation des redevances communales du Service Public d’Assainissement Non Collectif

7. Remboursement des frais engagés par un agent – achat de masques de protection

8. Constitution de la commission d’appel d’offres

9. Constitution de la commission de délégation de service public

10. Désignation des membres du conseil d’administration de la Régie Personnalisée du Centre Culturel et Sportif

11. Désignation des membres du conseil d’administration de la Régie d’Exploitation des Montagnes de Lans

12. Constitution de la commission finances

13. Constitution de la commission scolaire, périscolaire, enfance, jeunesse, conseil des jeunes, intergénérationnel

14. Constitution de la commission vie associative

15. Constitution de la commission communication

16. Constitution de la commission de sécurité

17. Constitution du comité consultatif bio-diversité, patrimoine, environnement, mobilité

18. Constitution du comité consultatif infrastructures, réseaux, bâtiment, cimetière

19. Constitution du comité consultatif agriculture et forêt

20. Constitution du comité consultatif artisanat, commerces

21. Constitution du comité consultatif du domaine skiable et de des remontées mécaniques

22. Désignation dans un organisme extérieur : correspondant défense

23. Désignation dans un organisme extérieur : Parc Naturel Régional du Vercors

24. Désignation dans un organisme extérieur : Crèche Trois P’tits Tours

25. Désignation dans un organisme extérieur : Office de Tourisme Intercommunal Vercors, Autrans-Méaudre, Lans, Engins, Saint-Nizier

26. Désignation dans un organisme extérieur : Fédération Française des Stations Vertes de Vacances et des Villages de Neige

27. Désignation dans un organisme extérieur : Nordic Isère

28. Désignation dans un organisme extérieur : Syndicat intercommunal de l’Alpage de la Molière (SIALMO)

29. Désignation dans un organisme extérieur : Association du Vercors 4 montagnes (association syndicale Meillarot Claret)

30. Désignation dans un organisme extérieur : Association des communes forestières de l’Isère

31. Désignation dans un organisme extérieur : Maison de l’emploi et des entreprises

32. Désignation dans un organisme extérieur : Association Vercors Pro

33. Désignation dans un organisme extérieur : École de musique intercommunale des 4 Montagnes (EMI4M)

34. Désignation dans un organisme extérieur : Territoire d’Énergie Isère (TE38)


Afin d’assurer le respect des mesures sanitaires en vigueur, la présence du public sera limité à 20 personnes. L’ensemble des participants, élus et public, devra être porteur d’un masque.


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