Mardi 12 septembre 2023 à 20h00 dans la Mairie – Salle Saint Donat
ORDRE DU JOUR
- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUILLET 2023
- COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
- AUTORISATION D’URBANISME – PARKING DES ÉGAUDS
- CONSULTATION DE LA POPULATION – SITE DE L’ÉCLUSE
- DÉCISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT
- FIXATION DU SEUIL PLAFOND DE DÉLÉGATION DES DÉCISIONS D’ADMISSION EN NON-VALEUR ET DES CONDITIONS DANS LESQUELLES LE MAIRE REND COMPTE DE L’EXERCICE DE CETTE DÉLÉGATION
- PERSONNEL – TABLEAU DES EFFECTIFS
- PERSONNEL – CHARTE DE TÉLÉTRAVAIL
- CONVENTION RÉVERSION NORDIC PASS VERCORS
- CONVENTION D’ADHÉSION A L’ASSOCIATION NORDIC ISÈRE
- TARIFS SKI NORDIQUE 2023-2024
- GRATUITES SKI NORDIQUE 2023-2024
- FRAIS DE SECOURS 2023-2024
Le Maire
Michaël KRAEMER