Le prochain conseil municipal aura lieu mardi 21 mars à 20h dans la salle Saint-Donat.

ORDRE DU JOUR

  • APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JANVIER 2023
  • COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
  • Approbation du compte de gestion 2022 Budget PRINCIPAL Commune
  • Approbation du compte de gestion 2022 Budget Eau et assainissement
  • Approbation du compte de gestion 2022 Budget Bois et forets
  • Approbation du compte de gestion 2022 Budget S.P.A.N.C
  • Adoption du compte administratif 2022 Budget PRINCIPAL Commune
  • Adoption du compte administratif 2022 Budget Eau et assainissement
  • Adoption du compte administratif 2022 Budget Bois et forets
  • Adoption du compte administratif 2022 Budget S.P.A.N.C
  • Affectation des résultats 2022 Budget PRINCIPAL Commune
  • Affectation des résultats 2022 Budget Eau et assainissement
  • Affectation des résultats 2022 Budget Bois et forets
  • Affectation des résultats 2022 Budget S.P.A.N.C
  • Budget Primitif 2023 Budget principal Commune
  • Budget Primitif 2023 Budget Eau et assainissement
  • Budget Primitif 2023 Budget Bois et forets
  • Budget Primitif 2023 Budget S.P.A.N.C
  • Remboursements au budget principal des dépenses des budgets annexes eau et assainissement et S.P.A.N.C
  • Taux de contributions directes 2023
  • Affectation en section de fonctionnement – Vente de biens cédés dont la valeur est inférieure à 1500 €
  • régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) – MODIFICATION N°1
  • Revalorisation participation protection sociale santé
  • Revalorisation participation protection sociale garantie salaire
  • PROJET IMMOBILIER VALRIM – CONVENTION POUR VENTE DE TROIS LOGEMENTS SOCIAUX EN ACCESSION SOCIALE (PSLA)
  • CONVENTION D’EXPLOITATION DU CINÉMA PAR L’ASSOCIATION LE CLAP
  • CONVENTION FINANCIÈRE ET D’OBJECTIFS – FESTIVAL THÉÂTRALES EN VERCORS
  • CONVENTION FINANCIÈRE ET D’OBJECTIFS – FESTIVAL JEUNES BOBINES
  • CONVENTION FINANCIÈRE ET D’OBJECTIFS – RÉSIDENCE ET CRÉATION
  • Subvention 2023 C.C.A.S
  • Subvention Équilibre 2023 R.P.C.C.S
  • SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS, MANIFESTATIONS ET PROJETS
  • DÉSAFFECTATION DOMAINE PUBLIC – DOMAINE DE L’AIGLE
  • ÉCHANGE ET/OU VENTE DE TERRAIN – HAMEAUX DE LA COTE, DES BLANCS ET DU FURON

Le Maire

Michaël KRAEMER