Le prochain conseil municipal aura lieu mardi 19 octobre 2021 à 20h en mairie, salle St Donat.

ORDRE DU JOUR

1) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14/09/2021

2) COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

3) ACQUISITION DE PARCELLES – SÉCURISATION DU CHEMINEMENT DES PIÉTONS DE LA ZA AU ROND DE JAUME

4) CONVENTION DE PARTENARIAT – DÉPLOIEMENT DES BUS FRANCE SERVICES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU VERCORS

5) CONVENTION DE PARTENARIAT UNIS-CITÉ 2021

6) VALIDATION DE L’ENGAGEMENT DANS L’ATLAS DE LA BIODIVERSITÉ COMMUNALE

7) TARIFS DES FRAIS DE SECOURS SUR PISTES 2021/2022

8) CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICES POUR LES TRANSPORTS EN AMBULANCE 2021/2022

9) TARIFS DES REDEVANCES SKI DE FOND 2021/2022

10) TABLEAU DES POSTES BUDGÉTAIRES – NUMÉROTATION DES POSTES

11) ADHÉSION AU CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU CDG38

12) ADRESSAGE

Le Maire
Michaël KRAEMER