Mardi 12 septembre 2023 à 20h00 dans la Mairie – Salle Saint Donat

ORDRE DU JOUR

  • APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUILLET 2023
  • COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
  • AUTORISATION D’URBANISME – PARKING DES ÉGAUDS
  • CONSULTATION DE LA POPULATION – SITE DE L’ÉCLUSE
  • DÉCISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT
  • FIXATION DU SEUIL PLAFOND DE DÉLÉGATION DES DÉCISIONS D’ADMISSION EN NON-VALEUR ET DES CONDITIONS DANS LESQUELLES LE MAIRE REND COMPTE DE L’EXERCICE DE CETTE DÉLÉGATION
  • PERSONNEL – TABLEAU DES EFFECTIFS
  • PERSONNEL – CHARTE DE TÉLÉTRAVAIL
  • CONVENTION RÉVERSION NORDIC PASS VERCORS
  • CONVENTION D’ADHÉSION A L’ASSOCIATION NORDIC ISÈRE
  • TARIFS SKI NORDIQUE 2023-2024
  • GRATUITES SKI NORDIQUE 2023-2024
  • FRAIS DE SECOURS 2023-2024

Le Maire
Michaël KRAEMER