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Ordre du jour du prochain conseil municipal

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le mardi 16 janvier 2024 à 20h dans la Mairie (salle Saint-Donat).
 

Ordre du jour

1) APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2023
2) APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2023
3) COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
4) AUTORISATION D’URBANISME – SANITAIRES MONTAGNES DE LANS
5) DEMANDE DE CLASSEMENT EN STATION DE TOURISME
6) REVALORISATION DE LA PARTICIPATION DE L’EMPLOYEUR A LA MUTUELLE SANTE
7) REVALORISATION DE LA PARTICIPATION DE L’EMPLOYEUR A LA PROTECTION SOCIALE PREVOYANCE (GARANTIE DE SALAIRE EN CAS D’INCAPACITE TEMPORAIRE)
8) TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER FEVRIER 2024

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