La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le mardi 11 mars 2025 à 20h dans la Mairie, salle Saint-Donat.
Ordre du jour :
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2025
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024 - BUDGET PRINCIPAL
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024 - BUDGET BOIS ET FORETS
ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 - BUDGET PRINCIPAL
ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 - BUDGET BOIS ET FORETS
AFFECTATION DES RESULTATS 2024 - BUDGET PRINCIPAL
AFFECTATION DES RESULTATS 2024 - BUDGET BOIS ET FORETS
APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET PRINCIPAL
APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET BOIS ET FORETS
TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES 2025
SUBVENTION 2025 AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
SUBVENTION D’EQUILIBRE 2025 A LA REGIE PERSONNALISEE DU CENTRE CULTUREL ET SPORTIF
SUBVENTIONS 2025 AUX ASSOCIATIONS, EVENEMENTS ET PROJETS
CONVENTION FINANCIERE ET D’OBJECTIFS POUR LES EVENEMENTS DE L’OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL VERCORS
SUBVENTIONS 2025 AUX COOPERATIVES SCOLAIRES
REGIE D’EXPLOITATION DES MONTAGNES DE LANS - MODIFICATION N°5 DE LA DOTATION INITIALE
REGIE D’EXPLOITATION DES MONTAGNES DE LANS - CESSION DES BIENS A RENOUVELER
CONVENTION D’ASSISTANCE TECHNIQUE, ADMINISTRATIVE ET COMPTABLE AVEC LA REGIE D’EXPLOITATION DES MONTAGNES DE LANS
RENFORCEMENT RESEAU BASSE TENSION AERIEN - POSTE LE MARAIS - TE38
REGLEMENT INTERIEUR COUPES AFFOUAGERES
COUPES DE BOIS – ANNEE 2025
TABLEAU DES EFFECTIFS AU 11 MARS 2025
REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) - MODIFICATION N°2
ACTUALISATION DU TABLEAU DES INDEMNITES DE FONCTIONS DES ELUS LOCAUX
AVENANT N° 1 À LA CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES PERMANENT CONCLU POUR LA FOURNITURE DES REPAS DES RESTAURANTS SCOLAIRES, DES ACCUEILS DE LOISIRS ET DES ÉTABLISSEMENTS D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT
AVENANT N° 1 À LA CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES PERMANENT CONCLU ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MASSIF DU VERCORS ET SES COMMUNES MEMBRES POUR LE FUEL, LE GNR ET LES CARBURANTS
