La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le mardi 15 avril 2025 à 20h dans la Mairie, salle Saint-Donat.
Ordre du jour :
1) APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MARS 2025
2) COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
3) CONSTITUTION DE LA COMMISSION ENERGIE
4) INSTALLATION D'UNE BORNE DE RECHARGE POUR VÉHICULE ÉLECTRIQUE_ TE38 _ MONTAGNES DE LANS
5) CHARTE NATIONALE MONTAGNE ZERO DECHET SAUVAGE EN 2030
6) CONVENTION D’ANIMATION POUR LA POURSUITE DE L’ATLAS DE LA BIODIVERSITE COMMUNALE AVEC LE PARC NATUREL REGIONAL DU VERCORS
7) CONVENTION DE PARTENARIAT CONCLUE AVEC PIMMS MEDIATION ISERE ET LES COMMUNES DU TERRITOIRE POUR LA PROLONGATION DU DEPLOIEMENT DU BUS FRANCE SERVICES POUR LES ANNEES 2025 ET 2026
8) DÉCISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET COMMUNE
9) POURSUITE DES AMORTISSEMENTS SUR IMMOBILISATIONS DU BUDGET ANNEXE EAU ET ASSAINISSEMENT CONSERVÉES SUR LE BUDGET COMMUNAL
10) CESSION A TITRE ONÉREUX D'UN VÉHICULE COMMUNAL
11) PERSONNEL - CONVENTION AVEC LE SDIS
12) PERSONNEL - PROTECTION SOCIALE - MANDAT DONNE AU CDG38 CONTRATS GROUPES
13) PERSONNEL - TABLEAU DES EFFECTIFS AU 01/05/2025
14) SITE LOCAL ESPACES NATURELS SENSIBLES DU PLATEAU DES RAMEES (SL284) – CONVENTION DE LABELLISATION
15) DEMANDE D’EXTENSION DE LA ZONE D’INTERVENTION DE L’ESPACE NATUREL SENSIBLE DU PLATEAU DES RAMEES
16) VALIDATION DU PLAN DE GESTION DE L’ESPACE NATUREL SENSIBLE DU PLATEAU DES RAMEES
17) ACQUISITION DE PARCELLES AU SEIN DE L’ESPACE NATUREL SENSIBLE DU PLATEAU DES RAMEES
