La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le mardi 8 septembre à 20h dans la mairie, salle Saint-Donat.
ORDRE DU JOUR :
1) APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/06/2026
2) APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/07/2026
3) COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
4) ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
5) INSTITUTION D’UNE MAJORATION DE LA COTISATION DE TAXE D’HABITATION DUE AU TITRE DES LOGEMENTS MEUBLES NON AFFECTES A L’HABITATION PRINCIPALE
6) INSTAURATION D’UN ABATTEMENT SUR LA BASE D’IMPOSITION DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES DES LOGEMENTS FAISANT L’OBJET D’UN BAIL REEL SOLIDAIRE
7) DECISION MODIFICATIVE N°4 – BUDGET PRINCIPAL
8) SOLIDARITE EN FAVEUR DES COMMUNES SINISTREES – ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE
9) REAFFECTATION AU BILAN DE LA COMMUNE DE LA SUBVENTION AYANT FINANCE LES INSTALLATIONS DE L’ESPACE LUDIQUE AQUATIQUE - COMPLEMENT A LA DELIBERATION N°2025_059 DU 17 JUIN 2025
10) CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA REALISATION D’UN COURT METRAGE
11) CONVENTION DE MANDAT POUR L’ETABLISSEMENT ET L’EMISSION DE LA FACTURATION PAR L’OFFICE NATIONAL DES FORETS POUR DES RECETTES ISSUES DES VENTES DE BOIS
12) FRAIS DE SECOURS - SAISON 2026-2027
13) ADHESION 2026 A L’ASSOCIATION NORDIC ISERE
La Maire
Violaine VIGNON
