Prochain conseil municipal : mardi 6 octobre 2026

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le mardi 6 octobre à 20h dans la mairie, salle Saint-Donat.

ORDRE DU JOUR
 

1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/09/2026
2. COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
3. COMPOSITION de la commission municipale "URBANISME ET HABITAT" – MODIFICATION
4. COMPOSITION de la commission municipale "Construire des finances robustes" - modification
5. COMPOSITION de la commission municipale "Développer la participation citoyenne et renforcer la communication" - MODIFICATION
6. COMPOSITION de la commission municipale "Aménager le territoire au service de la vie quotidienne et de l'évolution du village" – MODIFICATION
7. COMPOSITION de la commission municipale "Faire vivre le village ensemble" – MODIFICATION
8. COMPOSITION de la commission municipale "Développer une économie durable" – MODIFICATION
9. COMPOSITION de la commission municipale "Grandir dans un environnement éducatif et favorisant l'initiative" – MODIFICATION
10. COMPOSITION de la commission municipale de sécurité - modification
11. COMPOSITION de la commission d'Appels d'Offres - modification
12. COMPOSITION de la Commission de Délégation de Service Public - MODIFICATION
13. DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA RÉGIE PERSONNALISÉE DU CENTRE CULTUREL ET SPORTIF DE LANS-EN-VERCORS – MODIFICATION N°2
14. DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA RÉGIE D’EXPLOITATION DES MONTAGNES DE LANS – MODIFICATION N°1
15. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ AU SEIN DU COMITE TECHNIQUE LOCAL
16. CONVENTION RELATIVE A L’ORGANISATION D’UN SPECTACLE DANS LE CADRE DU REPAS DE NOËL DES AINÉS – CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE LANS-EN-VERCORS ET RÉGIE PERSONNALISÉE DU CENTRE CULTUREL ET SPORTIF DE LANS-EN-VERCORS
17. RENOUVELLEMENT DE L’ADHÉSION A LA CERTIFICATION DE LA GESTION FORESTIÈRE DURABLE DES FORÊTS 2027-2031 : PEFC
18. GARANTIE D'EMPRUNT B.R.S ALPES ISÈRE HABITAT – CONTRAT N°192825
19. ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES PERMANENT RELATIF AUX PRESTATIONS D’ACQUISITION, D’HÉBERGEMENT, DE FORMATION ET DE MAINTENANCE DU LOGICIEL DE RESSOURCES HUMAINES
20. HARMONISATION DES TARIFS DES ACCUEILS DE LOISIRS DE LA PASSERELLE ET DES P’TITS MONTAGNARDS DANS LE CADRE DU PEDTI PLAN MERCREDI
21. TARIFS DES REDEVANCES DE SKI NORDIQUE - SAISON 2026-2027
22. QUESTIONS DIVERSES

La Maire
Violaine VIGNON