La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le mardi 10 novembre à 20h dans la mairie, salle Saint-Donat.
ORDRE DU JOUR
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ORDRE DU JOUR :
1) APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2026
2) COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
3) APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2026
4) COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES :
5) MISE EN PLACE D’UNE CHARTE DE LA PARTICIPATION CITOYENNE
6) PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL – LITIGE EAUX PLUVIALES - CHENEVARIE
7) CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L’ASSOCIATION LANS EN FETE ET LA COMMUNE DE LANS-EN-VERCORS – ORGANISATION DU LOTO DU CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES 2026
8) CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA REALISATION D’UN COURT METRAGE
9) DECISION MODIFICATIVE N°5 – BUDGET PRINCIPAL
10) INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS – MODIFICATION N°1
11) ADHESION AU CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES 2027-2030 DU CENTRE DE GESTION DE L’ISERE
12) DROIT D’OPPOSITION A LA DEMANDE DE DESAFFILIATION AU CENTRE DE GESTION DE L’ISERE DE VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION
13) COMBE OURSIERE – AVENANT N°2 A LA CONVENTION POUR SUJETIONS DE SERVICE PUBLIC – REGIE D’EXPLOITATION DES MONTAGNES DE LANS
14) QUESTIONS DIVERSES
La Maire
Violaine VIGNON
