La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le mardi 10 septembre 2025 à 20h dans la Mairie (salle Saint-Donat).
Ordre du jour :
1) APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUILLET 2024
2) COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
3) PROJET D'ARRÊTÉ PORTANT ARRET DE LA CARTOGRAPHIE DES ZONES D'ACCELERATION POUR L'IMPLANTATION D'INSTALLATIONS TERRESTRES DE PRODUCTION D'ENERGIES RENOUVELABLES (ZAENR) AINSI QUE LEURS OUVRAGES CONNEXES SUR LE TERRITOIRE DEPARTEMENTAL - AVIS CONFORME
4) INSTALLATION D'UNE BORNE DE RECHARGE POUR VÉHICULE ÉLECTRIQUE
5) DECISION MODIFICATIVE N°2 – BUDGET PRINCIPAL
6) CONVENTION INSTITUANT LA MISE A DISPOSITION D’UN TERRAIN PRIVE – DOMAINE DE L’AIGLE
7) PERSONNEL – TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER SEPTEMBRE 2024
8) CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL
9) PROTECTION SOCIALE - ADHESION AU CONTRAT GROUPE DU CENTRE DE GESTION DE L’ISERE AU 1ER JANVIER 2025
10) ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE PERMANENT ENTRE LES COMMUNES D’AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORS, CORRENÇON-EN-VERCORS, LANS-EN-VERCORS ET VILLARD-DE-LANS POUR LES PRESTATIONS SUIVANTES : TRANSPORT EN AMBULANCE POUR LES SECOURS SUR PISTE SUR LES DOMAINES SKIABLES ALPINS ET NORDIQUES
11) FRAIS DE SECOURS SAISON 2024-2025
12) TARIFS DES REDEVANCES DE SKI NORDIQUE SAISON 2024-2025
13) GRATUITES SKI NORDIQUE SAISON 2024-2025
14) REGLEMENT DE SERVICE DES VENTES DE REDEVANCES DE SKI NORDIQUE POUR LE SITE DE LANS-EN-VERCORS ET POUR LES REDEVANCES RECIPROCITAIRES VERCORS
